Déposée le 29 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) L.D.C. BRETAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KERCHOUAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-37 du 10 septembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.D.C. BRETAGNE domicilié(e) dont le siège social est situé La Lande de la Forge Saint Martin, Lanfains, 22800 QUINTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 049 168 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT - P.I Cabinet Commerce extérieur - Propriété Industrielle - France.
La marque KERCHOUAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L.D.C. BRETAGNE, société anonyme - dont le siège social est situé La Lande de la Forge Saint Martin, Lanfains, 22800 QUINTIN - France - SIREN 302049168
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37
Viandes, poisson, volaille et gibier, extraits de viandes ; produits de charcuterie et de salaison, notamment jambons, saucissons, charcuterie pâtissière ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Farines ; préparations faites de céréales et de viande, prêtes à cuire ou à être réchauffées ; pizzas, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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